Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

OS L'association est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
L'association partage entre ses adhérents un patrimoine de valeurs qu'elle s'efforce d'expliciter et de refonder dans le cadre d'une large concertation pour les traduire en règles déontologique donnant un sens profond aux actions entreprises.
Le siège de l'association se situe à l'adresse suivante :

L'OPEN SPACE "entrez libres"
98 avenue du Général de Gaulle
47300 Villeneuve Sur Lot

Site développé par O.S L'association, en collaboration avec des étudiants de L'IN'TECH Agen et hébergé à titre gracieux par www.fullvu.com.


CONDITIONS DE VENTE

Les prix des produits sont donnés à titre indicatif. O.S L'association se réserve le droit de modifier les prix de vente sans préavis.
Les frais de livraison sont susceptibles d'être modifiés en fonction des tarifs de notre prestataire de livraison.
Une commande est validée dès réception du paiement de celle ci.
Commander des produits sur le site internet www.prejugix.com implique l'acceptation sans réserve de ces conditions de vente.


COLLECTE D'INFORMATIONS

Dans le cadre de la vente de produits Préjugix, ce site collecte des informations sur les clients.
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit contacter l'Editeur (voir indications ci-dessous).


CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : os.lassociation47@gmail.com , ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.